Informations légales

INFOS LEGALES

L’ENVIGNE – INFORMATIONS LEGALES

Le site www.lenvigne.com est la propriété de la société Saveurs d’Envigne sont le siège social est situé à :

1, impasse de la devinière

37170 CHAMBRAY LES TOURS

02 47 39 96 11

Contact via notre formulaire rubrique  «contact »

Capital social 7622,45 €

Numéro SIREN 390 887 164

Le Directeur de la publication du site Web est Bruno AUCLAIR en qualité de Gérant

CREATION, CONCEPTION

Yveline AUCLAIR

PHOTOS

Bruno AUCLAIR – Alexandre Yabougi IDRISSI

REALISATION, MISE EN ŒUVRE et HEBERGEMENT du SITE

ICCS chem Clos Pichoison

37510 SAVONNIERES

Tél 02 47 43 58 62

info@iccs.fr

DROITS RESERVES

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site, sauf mention contraire, sont la propriété de la société SAVEURS D’ENVIGNE. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de la société SAVEURS D’ENVIGNE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code la propriété intellectuelle. Les marques de la société SAVEURS D’ENVIGNE figurant sur ce site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de ladite société est donc prohibée. Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et consultation individuelles et privées sont interdites.

LOI APPLICABLE

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

  Contact  Mentions légales  

Les commentaires sont fermés.